ARRÊTÉ du 29 juillet 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 avril 1996

Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. Annexe I, Art. Annexe VI

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 avril 1996

Art. 32

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 avril 1996

Art. Annexe II

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Modification des règles des manifestations aériennes

Résumé. L'arrêté modifie les règles des manifestations aériennes, notamment en supprimant certaines exceptions pour les baptêmes de l'air et en clarifiant les catégories de manifestations.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 avril 1996Art. 2 → Version 3Arrêté du 4 avril 1996Art. 3 → Version 3Arrêté du 4 avril 1996Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 4 avril 1996
Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. Annexe I, Art. Annexe VI

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 avril 1996Art. 32
- Arrêté du 4 avril 1996
Art. 32

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 avril 1996Art. Annexe II
- Arrêté du 4 avril 1996
Art. Annexe II

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