Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Créé le 1 août 2003 · Abrogé le 29 février 2008
Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 361-2 (Reconnaissance des établissements d'enseignement artistique) ;
Vu le décret n° 87-345 du 22 mai 1987 instituant le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
Vu le décret n° 98-981 du 30 octobre 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
Vu l'arrêté du 22 mai 1987 modifié portant organisation de l'admission et des études de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
Vu l'arrêté du 22 mai 1987 modifié relatif aux titres requis pour l'inscription au concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs,
Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Créé le 1 août 2003 · Abrogé le 29 février 2008
Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION
Abrogé29 février 2008TITRE II : LES ÉTUDES
Abrogé29 février 2008TITRE III : LE DIPLÔME
Abrogé29 février 2008TITRE IV : LA RECHERCHE-PRODUCTION
Abrogé29 février 2008TITRE V : MESURES TRANSITOIRES
Abrogé29 février 2008Jean-Jacques Aillagon
Abrogé depuis le vendredi 29 février 2008
Abrogé parArrêté du 15 février 2008art. 27 (Ab)
En vigueur du vendredi 1 août 2003 au jeudi 28 février 2008