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Arrêté du 22 mai 1987
PORTANT ORGANISATION DE L'ADMISSION ET DES ETUDES A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS DECORATIFS
Texte totalement abrogé à compter du 31-12-2006
TITRE I: ADMISSION.
ADMISSION SUR CONCOURS ET PROGRAMME DES EPREUVES D'ADMISSION ET D'ADMISSIBILITE.
TITRE II: LES ETUDES.LA DUREE DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME DE L'ECOLE EST DE 4 ANS,SOIT UN AN POUR LE 1ER DEGRE ET 3 ANS POUR LE 2EME DEGRE ET NE POUVANT EXCEDER 6 ANS,SAUF POUR LE CAS D'ETUDIANTS JUSTIFIANT D'UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE OU ELLE EST PORTEE A 8 ANS.
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
TITRE III: DIPLOME.
CONDITIONS DE DELIVRANCE.
TITRE IV: PRODUCTION ET RECHERCHE.
COMPOSITION DU 3EME DEGRE: 2 ORIENTATIONS,PRODUCTION,DONT LA DUREE D'ETUDES EST D'UN AN ET LA RECHERCHE,2 ANS.
ABROGATION DE TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES,NOTAMMENT: ARRETES DES 09-06-1949,26-03-1973 ET 27-04-1973 (TEXTES NON PUBLIES).
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