Arrêté du 29 février 2024

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2023

Art. 10, Art. 13, Art. Annexes I à IV, Art. Annexe V

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Mise à jour de la liste des plateaux techniques spécialisés pour la rééducation

Résumé. L'arrêté du 29 février 2024 met à jour la liste des plateaux techniques spécialisés pour la rééducation en ajoutant six nouveaux équipements créés en 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

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