Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour de la liste des plateaux techniques spécialisés pour la rééducation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Clarification des références réglementairesArrêté du 4 décembre 2023Art. 13 : Liste des forfaits médico-tarifaires pour les établissements de santé
→ Version 2 : Ajout d'une annexe sur les plateaux techniques spécialisésArrêté du 4 décembre 2023Art. Annexes I à IV : Publication des annexes I à IV
- Arrêté du 4 décembre 2023Art. 10, Art. 13, Art. Annexes I à IV, Art. Annexe V