Arrêté du 29 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 novembre 2021

Art. ANNEXE I

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Extension des activités culturelles éligibles au Pass Culture

Résumé. Le Pass Culture élargit les activités culturelles éligibles pour les groupes, incluant des domaines comme le patrimoine, le spectacle vivant, le cinéma et les métiers d'art.

A modifié les dispositions suivantes :

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