Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles de l'arrêté du 2 janvier
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 janvier 1986Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 29 décembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 janvier 1986
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 janvier 1986Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 2 janvier 1986 (Ab)
Conditions pour les médecins étrangers de participer à des concours en France
Arrêté du 2 janvier 1986 · art. 1 (Ab)
Concours pour étrangers
Arrêté du 2 janvier 1986 · art. 2 (Ab)
Titres universitaires pour praticiens hospitaliers étrangers
Arrêté du 2 janvier 1986 · art. 3 (Ab)
Limites des titres étrangers dans les hôpitaux universitaires français
Arrêté du 2 janvier 1986 · art. 4 (Ab)
Art. 5 (Ab)
Arrêté du 2 janvier 1986
Désignation des responsables pour l'exécution d'un arrêté
Arrêté du 2 janvier 1986 · art. 6 (Ab)