Retour à la section

Arrêté du 29 décembre 2021

Article suivant

Article 6

Attribution des titres de maître de conférences et professeur des universités-praticien hospitalier à titre étranger

JORF n°0010 du 13 janvier 2022

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'articles d'un ancien arrêté

Résumé Les anciens articles 1 à 6 sont supprimés.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 janvier 1986 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 > >

1 version

7 abrogés

Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 janvier 1986

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6