JORF n°0012 du 14 janvier 2012

Arrêté du 29 décembre 2011

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 3 > >

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 4 > >

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 5 > >

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 6 > >

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 7, Art. 8 > >

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Article 6

Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « kick-boxing » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2007 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.

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Article 7

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2007 > > Art. 8 > >

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Fait le 29 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre