Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modèles de devis pour l'appareillage médical
Résumé. Les modèles de devis pour les appareils auditifs, les lunettes et les lentilles sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :