JORF n°0258 du 5 novembre 2008

Arrêté du 28 octobre 2008

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le décret n° 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 21 février 2007 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2007 portant nomination à la commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 24 octobre 2007 portant nomination à la commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, Arrête :

Article 1

L'article 1er, au titre du 1°, de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant », lire : « le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ou son représentant ».
Au lieu de : « la directrice des sports ou son représentant », lire : « le directeur des sports ou son représentant ».
Au lieu de : « le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations ou son représentant », lire : « le sous-directeur de la vie associative et de l'éducation populaire ou son représentant ».

Article 2

L'article 9 a de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Christian Hamonic (la Ligue de l'enseignement), titulaire », lire : « M. Jacques Chauvin (la Ligue de l'enseignement), titulaire ».

Article 3

L'arrêté du 3 mai 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Christian Hamonic (la Ligue de l'enseignement), titulaire », lire : « M. Jacques Chauvin (la Ligue de l'enseignement), titulaire ».

Article 4

L'arrêté du 24 octobre 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Christian Hamonic (la Ligue de l'enseignement), suppléant », lire : « M. Jacques Chauvin (la Ligue de l'enseignement), suppléant ».

Article 5

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 octobre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la jeunesse,

de l'éducation populaire

et de la vie associative,

Y. Dyèvre