Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation des articles de l'arrêté du 21 décembre 2005
Résumé. L'article 8 efface des parties de l'arrêté du 21 décembre 2005.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2005Art. 1 → Version 3Arrêté du 21 décembre 2005Art. 2 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2005Sct. AnnexesArrêté du 21 décembre 2005Art. Annexe 1 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2005Art. Annexe 2 (1) → Version 2
- Arrêté du 21 décembre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2 (1)