Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions rattachées au directeur
Résumé. L'arrêté modifie les missions rattachées au directeur et à son adjoint en ajoutant l'animation de la recherche, en corrigeant l'analyse économique et en supprimant les actions régionales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 1997Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 22 septembre 1997Art. 2