Arrêté du 22 septembre 1997

Article 2

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Article 2

Sont rattachées au directeur et à son adjoint :

  • la mission "animation de la recherche" ;
  • la mission "analyse économique".

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Abrogé19 décembre 2015

Créé le 25 septembre 1997 · Abrogé le 19 décembre 2015

Sont rattachées au directeur et à son adjoint :

  • la mission "animation de la recherche" ;
  • la mission "analyse économique".

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 octobre 2004 au mardi 8 avril 2008

En vigueur du jeudi 25 septembre 1997 au vendredi 8 octobre 2004

Source : Légifrance