Article 2
Abrogé depuis le 2015-12-19 par Arrêté du 26 novembre 2015 - art. 10
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
- la mission "animation de la recherche" ;
- la mission "analyse économique".
3 versions
JORF n°222 du 24 septembre 1997
Article 2
Historique des versions
Version 3
En vigueur à partir du mercredi 9 avril 2008
Abrogé le samedi 19 décembre 2015
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
- la mission "animation de la recherche" ;
- la mission "analyse économique" .
Version 2
En vigueur à partir du samedi 9 octobre 2004
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
- la mission "animation de la recherche" ;
- la mission "analyse économique" ;
- la mission " actions régionales" .
Version 1
En vigueur à partir du jeudi 25 septembre 1997
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
- la mission "animation de la recherche" ;
- la mission "analyse économique" ;
- la mission " actions régionales" ;
- la cellule " publications et diffusion".