Abrogé par Arrêté du 26 novembre 2015 - art. 10
Créé le 25 septembre 1997 · Abrogé le 19 décembre 2015
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
- la mission "animation de la recherche" ;
- la mission "analyse économique".
Arrêté du 22 septembre 1997
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 26 novembre 2015 - art. 10
Créé le 25 septembre 1997 · Abrogé le 19 décembre 2015
Sont rattachées au directeur et à son adjoint :
Abrogé depuis le samedi 19 décembre 2015
Abrogé parArrêté du 26 novembre 2015art. 10
En vigueur du mercredi 9 avril 2008 au vendredi 18 décembre 2015
Modifié parArrêté du 28 mars 2008art. 2 : Modification des missions rattachées au directeur
En vigueur du samedi 9 octobre 2004 au mardi 8 avril 2008
En vigueur du jeudi 25 septembre 1997 au vendredi 8 octobre 2004
Source : Légifrance