Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté du 4 juin 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 4 juin 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 28 juin 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 4 juin 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 4 juin 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 4 juin 2015 (Ab)
Conversion des autorisations d'absence en heures d'enseignement
ARRÊTÉ du 4 juin 2015 · art. 1 (Ab)
Partage des autorisations d'absence dans les comités de sécurité
ARRÊTÉ du 4 juin 2015 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
ARRÊTÉ du 4 juin 2015 · art. 3 (Ab)