Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des procédures de vérification pour les objets spatiaux
Résumé. Les opérateurs spatiaux doivent planifier des revues techniques avant le lancement et informer le CNES de ces revues.
A modifié les dispositions suivantes :