Arrêté du 28 juillet 2025

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2027 de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) du baccalauréat technologique.
A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 août 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du baccalauréat technologique STAV

Résumé. Les règles du baccalauréat technologique STAV changent à partir de la session 2027.

Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2027 de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) du baccalauréat technologique.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 août 2025

Source : Légifrance