JORF n°181 du 6 août 2004

Article Annexe

Article Annexe

TABLEAU I

| CATÉGORIE DE COURS OU CYCLES D'ENSEIGNEMENT | GROUPE | |-------------------------------------------------------------------------------|----------------| | a) Cycles d'enseignement |<br><br>| | Cycle ingénieur des ponts, des eaux et des forêts | I | | Mastères spécialisés | I | | Cycle ingénieur de l'École nationale de l'aviation civile | I bis | | Cycle élève pilote de ligne | I bis | | Cycle ingénieur du contrôle de la navigation aérienne | II | | Cycle ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne | II | |Cycle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile| III | | Cycle agent d'exploitation | III | | b) Formation continue s'adressant aux |<br><br>| | ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts | I | | Administrateurs civils | I | | Ingénieurs diplômés de l'École nationale de l'aviation civile | I bis | | Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile | I bis | | Agents contractuels hors catégorie | I bis | | Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne | II | | Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne | II | | Attachés d'administration | II | | Agents contractuels de catégorie 1 | II | | Techniciens supérieurs des études et de exploitation de l'aviation civile | III | | Assistants d'administration | III | | Agents contractuels de catégorie 2 | III | | Adjoints d'administration | IV |

TABLEAU II

| PRÉPARATION AUX CONCOURS ET EXAMENS |GROUPE | |:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:------| | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts | I | | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile |I bis| | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne | II | | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne | II | |Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile| III |

TABLEAU III

| JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS |GROUPE | |:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:------| | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts | I | | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile |I bis| | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne | II | | Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne | II | |Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile| III |


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 1 octobre 2009

Abrogé le jeudi 1 septembre 2011

TABLEAU I

CATÉGORIE DE COURS OU CYCLES D'ENSEIGNEMENT

GROUPE

a) Cycles d'enseignement

Cycle ingénieur des ponts, des eaux et des forêts I

Mastères spécialisés

I

Cycle ingénieur de l'École nationale de l'aviation civile

I bis

Cycle élève pilote de ligne

I bis

Cycle ingénieur du contrôle de la navigation aérienne

II

Cycle ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne

II

Cycle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

Cycle agent d'exploitation

III

b) Formation continue s'adressant aux

ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts I

Administrateurs civils

I

Ingénieurs diplômés de l'École nationale de l'aviation civile

I bis

Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I bis

Agents contractuels hors catégorie

I bis

Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Attachés d'administration

II

Agents contractuels de catégorie 1

II

Techniciens supérieurs des études et de exploitation de l'aviation civile

III

Assistants d'administration

III

Agents contractuels de catégorie 2

III

Adjoints d'administration

IV

TABLEAU II

PRÉPARATION AUX CONCOURS ET EXAMENS

GROUPE

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts I

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I

bis

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

TABLEAU III

JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS

GROUPE

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts I

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I

bis

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

Version 1

En vigueur à partir du samedi 7 août 2004

TABLEAU I

CATÉGORIE DE COURS OU CYCLES D'ENSEIGNEMENT

GROUPE

a) Cycles d'enseignement

Cycle ingénieur des ponts et chaussées

I

Mastères spécialisés

I

Cycle ingénieur de l'École nationale de l'aviation civile

I bis

Cycle élève pilote de ligne

I bis

Cycle ingénieur du contrôle de la navigation aérienne

II

Cycle ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne

II

Cycle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

Cycle agent d'exploitation

III

b) Formation continue s'adressant aux

Ingénieurs des ponts et chaussées

I

Administrateurs civils

I

Ingénieurs diplômés de l'École nationale de l'aviation civile

I bis

Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I bis

Agents contractuels hors catégorie

I bis

Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Attachés d'administration

II

Agents contractuels de catégorie 1

II

Techniciens supérieurs des études et de exploitation de l'aviation civile

III

Assistants d'administration

III

Agents contractuels de catégorie 2

III

Adjoints d'administration

IV

TABLEAU II

PRÉPARATION AUX CONCOURS ET EXAMENS

GROUPE

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts et chaussées

I

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I

bis

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

TABLEAU III

JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS

GROUPE

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts et chaussées

I

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I

bis

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III