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Arrêté du 28 janvier 2014

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2022

Créé le 19 février 2014 · Abrogé le 31 décembre 2022

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 février 2014 au vendredi 30 décembre 2022

Source : Légifrance