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Arrêté du 28 février 2023

relatif au calendrier 2023 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

Abrogé3 mars 2024
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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 612-1-2 (Calendrier et procédures de Parcoursup) ;

Vu l'arrêté du 4 novembre 2019 (Modification des études de santé : suppression de la première année commune) modifié relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique,

Arrête :

Fait le 28 février 2023.

Sylvie Retailleau

Abrogé depuis le dimanche 3 mars 2024

Abrogé parArrêté du 22 février 2024art. 21

En vigueur du vendredi 3 mars 2023 au samedi 2 mars 2024

Arrêté du 28 février 2023
Chapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscription
Chapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription
Chapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation
Chapitre IV : Dispositions communes et finales