Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du Code du sport
Résumé. Un texte a mis à jour une règle du Code du sport pour mieux gérer le sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-3-3 → Version 2
- Code du sport.Art. A322-3-3