Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des Dispositions du Code du Sport
Résumé. Des règles du sport ont été modifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-3-2 → Version 2
- Code du sport.Art. A322-3-2