Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 4 > >
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JORF n°0059 du 10 mars 2017
Arrêté du 28 février 2017
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 6 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 7 > >
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Article 4
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 février 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune