Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'accès à l'enseignement du baseball, softball et cricket
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes fédéraux sont dispensés de la vérification d'une exigence préalable pour enseigner le baseball, le softball et le cricket.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2009Art. 6 : Dispense de vérification pour certains diplômés en baseball et softball
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 15 avril 2009Art. 6