Abrogé par Arrêté du 28 juillet 2020 - art. 1
Créé le 31 décembre 2017 · Abrogé le 3 août 2020
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Enregistrement de brevets maritimes dans le RNCP
Les certifications ci-dessous énumérées dans le tableau du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour 5 ans :
| Niveau RNCP | INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE | CODE NSF |
|---|---|---|
| V | Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires restreint | 311u |
| V | Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires | 311u |
| V | Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile | 311u |
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