Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la traçabilité des opérations sur les données personnelles
Résumé. Les enregistrements des opérations sur les données personnelles doivent inclure l'auteur, la date, l'heure et le motif, et sont conservés pendant trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :