En vigueur depuis le 14 mai 2022
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Suppression de l'option analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques du BTSA
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2025.
La dernière session d'examen de l'option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques" du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 21 juillet 2009 susvisé est fixée à 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques" est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8