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Arrêté du 21 juillet 2009

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Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation qui définit les objectifs et les horaires des enseignements constitue l'annexe III du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2025

Créé le 8 août 2009 · Abrogé le 1 janvier 2025

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation qui définit les objectifs et les horaires des enseignements constitue l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur du samedi 8 août 2009 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance