JORF n°0102 du 3 mai 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dates des arrêtés concernant la spécialité "conduite de productions aquacoles" du baccalauréat professionnel.

Résumé Les dates des règles pour l'aquaculture au bac pro sont repoussées à 2023, 2024 et 2025.

I.-L'arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est ainsi modifié :

a) A l'article 13, « 2022 » est remplacé par : « 2023 » ;
b) A l'article 14, « 2024 » est remplacé par : « 2025 » ;
c) A la fin du premier alinéa de l'article 15, « 2023 » est remplacé par : « 2024 » ;
d) A l'article 16, « 2023 » est remplacé par : « 2024 » et « 2024 » est remplacé par : « 2025 ».

II.-L'arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel est ainsi modifié :

a) A la fin de l'article 6, « 2023 » est remplacé par : « 2024 » ;
b) A l'article 7, « 2022 » est remplacé par : « 2023 ».

Les autres dispositions des arrêtés du 6 janvier 2022 et du 7 janvier 2022 susvisés restent inchangées.


Historique des versions

Version 1

I.-L'arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance est ainsi modifié :

a) A l'article 13, « 2022 » est remplacé par : « 2023 » ;

b) A l'article 14, « 2024 » est remplacé par : « 2025 » ;

c) A la fin du premier alinéa de l'article 15, « 2023 » est remplacé par : « 2024 » ;

d) A l'article 16, « 2023 » est remplacé par : « 2024 » et « 2024 » est remplacé par : « 2025 ».

II.-L'arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel est ainsi modifié :

a) A la fin de l'article 6, « 2023 » est remplacé par : « 2024 » ;

b) A l'article 7, « 2022 » est remplacé par : « 2023 ».

Les autres dispositions des arrêtés du 6 janvier 2022 et du 7 janvier 2022 susvisés restent inchangées.