Créé le 1 septembre 2022 · En vigueur depuis le 1 septembre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Session finale et abrogation des dispositions du baccalauréat professionnel, spécialité productions aquacoles
Résumé. Le dernier examen pour ce bac pro se déroulera en 2024 et ensuite les règles changent.
La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel, spécialité productions aquacoles , organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 5 mai 2011 susvisé, aura lieu en 2024.
A l'issue de cette session, l'arrêté du 5 mai 2011 susvisé sera abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2011Art. 1Arrêté du 5 mai 2011Art. 2Arrêté du 5 mai 2011Art. 3Arrêté du 5 mai 2011Art. 4Arrêté du 5 mai 2011Art. 5Arrêté du 5 mai 2011Art. 6Arrêté du 5 mai 2011Art. 7Arrêté du 5 mai 2011Art. 8Arrêté du 5 mai 2011Art. 9Arrêté du 5 mai 2011Art. 10Arrêté du 5 mai 2011Art. 11Arrêté du 5 mai 2011Art. 12Arrêté du 5 mai 2011Art. 13Arrêté du 5 mai 2011Art. 14Arrêté du 5 mai 2011Sct. AnnexeArrêté du 5 mai 2011Art. Annexe II aArrêté du 5 mai 2011Art. Annexe II bArrêté du 5 mai 2011Art. Annexe II c
- Arrêté du 5 mai 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexe, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c