Arrêté du 28 avril 2021

Article 16

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Article 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 novembre 2017

Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : NATURE DES ÉPREUVES, Sct. Chapitre Ier : Les concours CPGE, Art. 15, Sct. Chapitre II : Les concours licences, Art. 16, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Suppression de l'arrêté du 27 novembre 2017 sur les concours

Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2017 sur l'organisation des concours est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2017Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉSArrêté du 27 novembre 2017Art. 1 : Règles des concours pour entrer à l'École de l'airArrêté du 27 novembre 2017Art. 2 : Conditions pour concourir à l'École de l'air
- Arrêté du 27 novembre 2017
Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : NATURE DES ÉPREUVES, Sct. Chapitre Ier : Les concours CPGE, Art. 15, Sct. Chapitre II : Les concours licences, Art. 16, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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