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Arrêté du 28 avril 2021

Chapitre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES

Abrogé9 janvier 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté du 27 novembre 2017 sur les concours

Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2017 sur l'organisation des concours est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2017Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉSArrêté du 27 novembre 2017Art. 1 : Règles des concours pour entrer à l'École de l'airArrêté du 27 novembre 2017Art. 2 : Conditions pour concourir à l'École de l'air
- Arrêté du 27 novembre 2017
Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : NATURE DES ÉPREUVES, Sct. Chapitre Ier : Les concours CPGE, Art. 15, Sct. Chapitre II : Les concours licences, Art. 16, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Abrogé9 janvier 2023

Créé le 3 mai 2021 · Abrogé le 9 janvier 2023

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et son directeur des ressources humaines est chargé de l'appliquer.

Le directeur des ressources humaines de l' armée de l'air et de l'espace est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le lundi 9 janvier 2023

En vigueur du lundi 3 mai 2021 au dimanche 8 janvier 2023

Chapitre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES
Article 16
Article 17