Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes techniques pour les véhicules
Résumé. L'article précise les normes techniques pour certains véhicules selon leur date de réception et ajoute des références à de nouvelles réglementations.
A modifié les dispositions suivantes :