Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de conformité pour certains véhicules
Résumé. Les règles de conformité pour certains véhicules sont mises à jour avec des références actualisées et des exceptions pour les réceptions individuelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 1958Art. 10-9 : Normes de sécurité pour les véhicules
→ Version 3 : Précision des conditions de conformité pour certains véhicules
→ Version 3 : Précision des conditions de conformité pour certains véhicules
- Arrêté du 19 décembre 1958Art. 10-9