Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de réception des petites séries de véhicules
Résumé. La réception nationale par type de petites séries de véhicules est modifiée pour préciser les étapes de production et les exigences de cohérence.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2009Art. 13