Abrogé par Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 12 (VD)
Créé le 19 mai 2011 · Abrogé le 1 septembre 2018
Les référentiels professionnels et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.