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Simplification du système d'évaluation des étudiants
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réforme du système d'évaluation
- Arrêté du 27 juillet 2023Art. 9
Arrêté du 28 août 2026
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2023
Art. 9
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2023Art. 9
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté sur les études supérieures
Arrêté du 28 août 2026 · art. 1
Modification de la composition du jury d'évaluation
Arrêté du 28 août 2026 · art. 3
Validation des compétences acquises par les étudiants
Arrêté du 28 août 2026 · art. 4
Évaluation des étudiants en formation artistique
Arrêté du 27 juillet 2023 · art. 9 (V)