Arrêté du 28 août 2026

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 27 juillet 2023 susvisé (Conditions pour devenir directeur d'établissement d'enseignement artistique) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des conditions pour devenir directeur d'établissement d'enseignement artistique) à 5 (Simplification du système d'évaluation des étudiants) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 septembre 2026

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Modification d'un arrêté sur les études supérieures

Résumé. Un arrêté du 27 juillet 2023 est modifié pour ajuster les règles des études dans certains établissements d'enseignement supérieur.

L'arrêté du 27 juillet 2023 susvisé (Conditions pour devenir directeur d'établissement d'enseignement artistique) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des conditions pour devenir directeur d'établissement d'enseignement artistique) à 5 (Simplification du système d'évaluation des étudiants) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 12 septembre 2026

Source : Légifrance