Arrêté du 28 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-3-3

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Modification des conditions de preuve de savoir-nager pour les activités nautiques

Résumé. Le texte introduit un nouveau certificat du test "Pass nautique" et précise les conditions pour prouver qu'on sait nager.

A modifié les dispositions suivantes :

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