Abrogé par Arrêté du 2 février 1998 - art. 75 (V)
Créé le 3 mars 1990 · Abrogé le 3 mars 1998
Les normes d'émission d'aldrine, de dieldrine, d'endrine et d'isodrine dans les eaux résiduaires que doivent respecter les établissements relevant de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement sont fixées comme suit :
Production d'aldrine, de dieldrine, d'endrine ou d'isodrine, y compris la formulation de ces substances :
Concentration 2 mg/1 (moyenne mensuelle).
4 mg/1 (moyenne journalière).
Flux spécifique 3 g/t de capacité de production totale (moyenne mensuelle).
6 g/t (moyenne journalière).