Créé le 16 novembre 2025
ANNEXE I
EXAMENS ET ESSAIS MINIMAUX APPLICABLES PRÉVUS PAR LES TITRES III, IV ET V SUR LES CHRONOTACHYGRAPHES ANALOGIQUES
1 version
Arrêté du 27 octobre 2025
Annexe
En vigueur depuis le dimanche 16 novembre 2025
Annexe
Chapitre 1er : Dispositions générales
Chapitre 2 : Vérification primitive des instruments réparés prévue au titre III
Chapitre 3 : Installation et inspection de l'installation prévues au titre IV
Chapitre 4 : Inspection périodique prévue au titre V
Chapitre 5 : Moyens nécessaires à l'installation suivie de l'inspection de l'installation, et à l'inspection périodique