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Arrêté du 27 octobre 2025

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Chapitre 1er

Dispositions générales

JORF n°0268 du 15 novembre 2025

Annexe

ANNEXE I
EXAMENS ET ESSAIS MINIMAUX APPLICABLES PRÉVUS PAR LES TITRES III, IV ET V SUR LES CHRONOTACHYGRAPHES ANALOGIQUES

1 version

Chapitre 1er : Dispositions générales

Chapitre 2 : Vérification primitive des instruments réparés prévue au titre III

Chapitre 3 : Installation et inspection de l'installation prévues au titre IV

Chapitre 4 : Inspection périodique prévue au titre V

Chapitre 5 : Moyens nécessaires à l'installation suivie de l'inspection de l'installation, et à l'inspection périodique