Arrêté du 27 octobre 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 9 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles d'installation des gaz) et 3 (Modification des règles de stockage d'hydrocarbures liquéfiés sur les bateaux).

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En vigueur depuis le 5 novembre 2025

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Modification d'un arrêté de sécurité

Résumé. Un arrêté de 1990 est mis à jour avec des changements dans ses articles.

L'arrêté du 9 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles d'installation des gaz) et 3 (Modification des règles de stockage d'hydrocarbures liquéfiés sur les bateaux).

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