Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de stockage d'hydrocarbures liquéfiés sur les bateaux
Résumé. Les règles pour stocker et utiliser des hydrocarbures liquéfiés sur des bateaux sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 janvier 1990Art. EF 12 → Version 3
- Arrêté du 9 janvier 1990Art. EF 12