Créé le 18 décembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation des sessions du BTS Orthoprothésiste et abrogation de l'arrêté du 28 juillet 1997
Résumé. Le BTS Orthoprothésiste commence en 2028, et le BTS Prothésiste orthésiste se termine en 2027, puis les règles changent.
La première session du brevet de technicien supérieur " Orthoprothésiste " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " Prothésiste orthésiste " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 28 juillet 1997 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 28 juillet 1997 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 1997Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 28 juillet 1997Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 28 juillet 1997Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe