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Arrêté du 27 novembre 2013

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 1er juin 1994 modifié, du 19 février 2008, du 27 février 2009, du 5 juin 2009, du 4 mars 2010, du 14 mars 2011 et du 15 février 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Créé le 13 décembre 2013 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme diploïde résistante au rhizoctone brun Brunium Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

2 versions

Article 2

Créé le 13 décembre 2013

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Rubimo.
Betterave sucrière : Alexina KWS, Alota, Amalia KWS, Annouschka KWS, Arcanta, Atracta, Benita KWS, Carissima, Catalona KWS, Chista, Claritta, Cogita, Corvinia, Debora KWS, Declic, Dolmen, Dueta, Editha KWS, Encarta, Envol, Eradica, Escompta, Exorta, Fiorenza KWS, Floraplus, Floretta KWS, Harmonia, Klarina, Marketa, Massima, Menhir, Minella, Monodoro, Mountain, Nash, Natalina KWS, Nicolina KWS, Opta, Pamina, Prometa, Relaxa, Ruveta, Sevillia, Texta, Ultimata, Volanta.
Chicorée industrielle : Fluor, Saccharite, Strass.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

1 version

Article 3

Créé le 13 décembre 2013

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
Amira, Asteria, Atamansha, Cronos, Dioneta, EB 0503, EB 0505, EB 0603, EB 0610, EB 0618, EB 0619, EB 0622, EB 0626, EB 0722, Goldorak, Hetman, Isolda, Kvinta, Nehla, Nemakill, Nixe, Nugeta, RG Poly 12, Skane, Tristan.

1 version

Article 4

Créé le 13 décembre 2013

Dans les arrêtés :

- du 1er juin 1994 modifié susvisé, à l'article 2, pour la variété H Poly 1 ;

- du 19 février 2008 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Megalita, Rivolta, Sculta, Sirta, à l'article 2, pour la variété Kampai ;

- du 5 juin 2009 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Enchanta ;

- du 4 mars 2010 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Omerta, SY Invincta, SY Nematue, à l'article 2, pour la variété Krona ;

- du 14 mars 2011 susvisé, à l'article 2, pour la variété HM 7163,

dans la colonne "Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds AB (SE)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France SAS (FR)".

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2009
Art. 1, Art. 2

1 version

2 modifiés

Article 5

Créé le 13 décembre 2013

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 27 novembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le vendredi 13 décembre 2013

Arrêté du 27 novembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5