Dans les arrêtés :
- du 1er juin 1994 modifié susvisé, à l'article 2 (Retrait de variétés végétales du catalogue officiel)Art. 2Retrait de variétés végétales du catalogue officielUn arrêté retire plusieurs variétés de betteraves et de chicorée du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2016., pour la variété H Poly 1 ;
- du 19 février 2008 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betterave)Art. 1Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betteraveUn nouvel type de betterave résistante aux maladies peut être vendu en France pour les dix prochaines années., pour les variétés Megalita, Rivolta, Sculta, Sirta, à l'article 2 (Retrait de variétés végétales du catalogue officiel)Art. 2Retrait de variétés végétales du catalogue officielUn arrêté retire plusieurs variétés de betteraves et de chicorée du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2016., pour la variété Kampai ;
- du 5 juin 2009 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betterave)Art. 1Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betteraveUn nouvel type de betterave résistante aux maladies peut être vendu en France pour les dix prochaines années., pour la variété Enchanta ;
- du 4 mars 2010 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betterave)Art. 1Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betteraveUn nouvel type de betterave résistante aux maladies peut être vendu en France pour les dix prochaines années., pour les variétés Omerta, SY Invincta, SY Nematue, à l'article 2 (Retrait de variétés végétales du catalogue officiel)Art. 2Retrait de variétés végétales du catalogue officielUn arrêté retire plusieurs variétés de betteraves et de chicorée du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2016., pour la variété Krona ;
- du 14 mars 2011 susvisé, à l'article 2 (Retrait de variétés végétales du catalogue officiel)Art. 2Retrait de variétés végétales du catalogue officielUn arrêté retire plusieurs variétés de betteraves et de chicorée du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2016., pour la variété HM 7163,
dans la colonne "Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds AB (SE)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France SAS (FR)".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2009 Art. 1, Art. 2
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