Arrêté du 27 novembre 2013

Article 1

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Article 1

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Betterave fourragère monogerme diploïde résistante au rhizoctone brun

Brunium

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 13 décembre 2013 · Dernière version le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de betterave

Résumé. Un nouvel type de betterave résistante aux maladies peut être vendu en France pour les dix prochaines années.
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme diploïde résistante au rhizoctone brun Brunium Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Modifié parDécret n°2019-1046 du 10 octobre 2019art. 27 : Modifications réglementaires par le décret du 10 octobre 2019

En résumé. La formulation des responsables du maintien de la variété en sélection conservatrice a été modernisée et clarifiée, avec une mise à jour du nom de l'institut de recherche.

En vigueur du vendredi 13 décembre 2013 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance