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Arrêté du 27 mars 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 mars 2019

Art. 1, Art. 3

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Suppression de la liste des formations dans le code de l'éducation

Résumé. L'arrêté du 26 mars 2019 qui fixait la liste des formations dans le code de l'éducation est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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