Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des formations dans le code de l'éducation
Résumé. L'arrêté du 26 mars 2019 qui fixait la liste des formations dans le code de l'éducation est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :