Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition du règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne
Résumé. L'article abroge un ancien arrêté de 2007 qui régissait l'assistance météorologique pour la navigation aérienne.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 septembre 2007Art. 2Arrêté du 21 septembre 2007Art. 3
- Arrêté du 21 septembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe