Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 331-36 et D. 333-2 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) et sciences et technologies de laboratoire (STL) ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 25 mars 2010 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er avril 2010,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 17 janvier 1992 > > Art. 1 > >
Les dispositions fixées au présent article sont applicables aux décisions d'orientation prenant effet à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
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1 modifié
A l'annexe de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relative à la liste des spécialités de brevet d'études professionnelles, les mots : « Conduite et services dans les transports routiers » et « Optique lunetterie » sont supprimés. Les dispositions fixées au présent article prennent effet à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
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Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 27 mai 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer