Arrêté du 27 mai 2008

CHAPITRE IX : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 3 JUILLET 2006 FIXANT LA COMPOSITION, LES ATTRIBUTIONS ET LES REGLES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE D'INTEGRATION COMPETENTE A L'EGARD DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la commission nationale d'intégration

Résumé. La composition et le fonctionnement de la commission nationale d'intégration pour les enseignants et pharmaciens hospitaliers sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 3 juillet 2006
Art. 1
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Modification des références pour l'avis de la commission nationale d'intégration

Résumé. La commission nationale d'intégration donne son avis sur les demandes d'intégration dans les corps des enseignants hospitaliers en pharmacie, avec des références mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 3 juillet 2006
Art. 2

En vigueur depuis le jeudi 5 juin 2008

CHAPITRE IX : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 3 JUILLET 2006 FIXANT LA COMPOSITION, LES ATTRIBUTIONS ET LES REGLES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE D'INTEGRATION COMPETENTE A L'EGARD DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Article 25
Article 26