Arrêté du 27 mai 2008

CHAPITRE X : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 18 DECEMBRE 2006 MODIFIE RELATIF A L'EQUIVALENCE OU A LA DISPENSE DE CERTAINS DIPLOMES REQUIS POUR LE RECRUTEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES

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Modification des équivalences de diplômes pour les enseignants-chercheurs

Résumé. L'article modifie les règles d'équivalence ou de dispense des diplômes étrangers pour les enseignants-chercheurs dans les universités et hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le jeudi 5 juin 2008

CHAPITRE X : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 18 DECEMBRE 2006 MODIFIE RELATIF A L'EQUIVALENCE OU A LA DISPENSE DE CERTAINS DIPLOMES REQUIS POUR LE RECRUTEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Article 27