Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des équivalences de diplômes pour les enseignants-chercheurs
Résumé. L'article modifie les règles d'équivalence ou de dispense des diplômes étrangers pour les enseignants-chercheurs dans les universités et hôpitaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2006Art. 7 : Reconnaissance des diplômes étrangers pour les enseignants-chercheurs
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2006Art. 7
1 version
1 modifié